Publié le
02
/
06
/
2019
Boostez votre holding ! CEO, découvrez comment optimiser vos conventions de management fees pour maximiser vos profits tout en évitant les risques fiscaux. Transformez votre stratégie financière et assurez un avenir prospère à votre entreprise !
Patrice Irenee
Souvent perçue comme un simple véhicule juridique, la holding est en réalité un levier stratégique capable de transformer la gestion, la fiscalité, et la transmission de patrimoine. Derrière cette structure se cache un potentiel pour optimiser l’organisation d’un groupe de sociétés : mère et filiales. Cependant son efficacité dépend de la maîtrise de sa conduite.
En théorie, ça semble simple : une société qui détient des parts dans d'autres entreprises. Pourtant, elle s'avère être un acteur clé dans la centralisation des prises de décision, la réduction des risques et l’optimisation des bénéfices. Que ce soit dans le cadre d'un LBO (Leveraged Buy Out) suite à une fusion acquisition, où l’objectif est de structurer l'acquisition tout en minimisant l’effort financier, ou dans la gestion d’un groupe d’entreprises, la holding permet de rassembler plusieurs sociétés sous une même entité. En outre, elle optimise la fiscalité et la transmission.
Cependant, cette solution n'est pas sans risques. Il suffit de consulter la jurisprudence pléthorique. Les avantages fiscaux ne se réalisent que dans le respect de règles strictes, comme le caractère animateur des holdings animatrices par exemple. Ou encore, la véracité du montage hors le simple avantage fiscal pour éviter de tomber sous le coup de l'abus de droit fiscal. Une mauvaise gestion des conventions internes, comme les management fees, peut entraîner une remise en cause et des redressements.
En ce sens, la holding est bien plus qu’un simple outil de gestion ; c’est un puissant levier stratégique qui offre des avantages considérables. Mais il doit être manipulé avec précaution pour éviter qu’il ne se retourne.
Un tiers des PME françaises est détenue via une société Holding et même davantage pour les grandes entreprises. Dans le cadre de LBO, la mise en place de conventions de management fees entre la mère et la filiale, est devenue habituelle. Donc cette convention donne lieu à facturation des prestations fournies par la mère à la fille. Cette facturation permettant à la holding d’assumer les échéances du prêt ayant servi à financer l’acquisition de la filiale. Holding et management fees
Force est de constater que la jurisprudence récente est venue mettre à mal ces conventions de prestations de services. Cela au travers 2 arrêts de la cour de cassation des 14 octobre 2010 et 23 octobre 2012. Ces deux affaires font apparaître un dirigeant commun entre la mère et la filiale. Dans les 2 cas, il a été déduit que cette convention faisait double emploi avec les fonctions sociales du dirigeant de la filiale.
Nombreux sont les risques encourus, nous en citons principalement 2 :
D’abord la plus grande vigilance est requise dans les montages où apparaît un seul et même dirigeant dans les 2 sociétés.
Les dirigeants de Holdings unipersonnelles devront vérifier la validité du montage :
Moyennant des solutions techniques adaptées à chaque situation, la holding reste un outil performant pour les dirigeants soucieux du développement de leur entreprise.
Le montage augmente fortement la rentabilité des capitaux engagés. Dans le même temps, il décuple les possibilités de gestion, de transmission et présente de nombreux attraits fiscaux.
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