Publié le
30
/
09
/
2024
Transformez votre richesse en moteur de succès ! Pour les CEO à haut potentiel, chaque décision financière compte. Découvrez comment des outils d'optimisation patrimoniale, tels que la holding familiale et le Pacte Dutreil, peuvent réduire votre fiscalité tout en renforçant la performance de votre entreprise. Ne laissez rien au hasard. Adoptez les outils sophistiqués adaptés à votre statut d'entrepreneur audacieux. Sécurisez votre avenir financier. Votre voyage vers l’optimisation et l'épanouissement commence ici.
Patrice Irenee
Comment garantir la pérennité de votre entreprise familiale tout en optimisant votre patrimoine personnel ? Vous avez consacré votre vie à bâtir votre succès entrepreneurial, souvent au détriment de votre qualité de vie. Vous n’avez pas hésité à miser vos économies et à jeter toutes vos forces dans la bataille. Votre entreprise est le fruit de toutes ces années de travail acharné : le reflet de votre identité. Mais avez-vous pensé à son avenir ? Comment transmettre votre héritage à ceux que vous aimez tout en préservant la santé de votre entreprise ? Passer le flambeau à la génération suivante constitue un moment charnière sur votre chemin. Tous les CEO, un jour ou l’autre, font face à ce mur. Il faut anticiper pour perpétuer votre vision et protéger l’essentiel. Certes, la transmission est un enjeu financier, mais c’est surtout un héritage à perpétrer et à développer. Dans cet article, je vous propose d’aborder ensemble 5 stratégies pour anticiper et sécuriser la transmission. Anticiper les défis fiscaux, patrimoniaux c’est bien, mais intégrer les questions de gouvernance est encore mieux. Vous pourrez ainsi renforcer l’édifice. Vous préserverez la valeur de votre entreprise et de votre patrimoine à long terme.
Créer une holding familiale constitue une stratégie novatrice pour optimiser le gestion fiscale de votre patrimoine. Au moment où vous transmettez, la holding permet de concentrer le patrimoine privé et professionnel. Cette structure allège le poids fiscal grâce à la niche Copé ou encore la stratégie de l’apport-cession suivi du remploi des sommes (150 OB ter du CGI). Cette structure tout temps permet d’alléger la fiscalité mais aussi simplifie les questions juridiques, en concentrant les actifs familiaux. Elle ouvre alors un large champs de possibilités patrimoniales telles que la donation et le démembrement des titres. Le CEO peut néanmoins conserver le pouvoir s’il le souhaite, en adaptant les statuts de la holding.
En combinant ainsi, donation et démembrement de propriété, vous pouvez transmettre progressivement les actions de l’entreprise aux enfants tout en gardant le contrôle opérationnel. Vous profitez alors de la Réduction des droits de succession grâce aux abattements (article 669 du CGI). Et vous-même allez encore plus loin en profitant de l’exonération du Pacte Dutreil. Ce que nous verrons dans le paragraphe suivant.
Vous avez beaucoup travaillé pour arriver jusque-là. Protéger vos actifs n’est pas une mince affaire. "Faire fortune réclame à la fois beaucoup d'audace et beaucoup de prudence, mais quand vous avez réussi, toutes ces qualités doivent être multipliées par dix si vous voulez la garder." Nathan Mayer Rothschild. Aussi la holding en concentrant vos actifs familiaux, permet une protection accrue grâce à des modes de gouvernance forts et moyens juridiques supplémentaires. En effet, la séparation des actifs lors des transmissions expose la fortune familiale aux vicissitudes de chacun. En outre, la remontée des actifs dans la holding sépare le patrimoine familial des difficultés de vos filiales et entreprises.
Optimisation de la trésorerie : La holding permet d’optimiser la trésorerie de l’ensemble du groupe grâce à la remontée des dividendes en franchise d’impôts. Et aussi grâce à des conventions de trésorerie internes au groupe. La puissance financière se concentre en tête de holding qui peut ensuite financer la croissance des filiales, sans passer par des emprunts externes.
La holding permet de structurer les règles de gouvernance familiale pour aujourd’hui et pour demain. Une charte de gouvernance consolide les liens entre associés familiaux et prévient les conflits entre héritiers. A partir d’une charte solide qui incarne votre vision et vos valeurs, se déclineront les actes, statuts et pactes familiaux. Le risque étant toujours le même : la séparation des actifs sous fonds de conflits larvés emportant la disparition de la fortune familiale. Ce syndrome est incarné par la succession de Cornelius Vanderbilt, l’homme le plus riche des États-Unis lors de son décès ; sa famille mettre 60 ans pour tout dilapider.
La holding offre une grande souplesse pour planifier la transmission de votre patrimoine. En effet, elle permet de transmettre progressivement en échelonnant les donations, pour optimiser les abattements légaux. Ce qui favorise une transition en douceur. En parallèle, le CEO peut conserver les pouvoirs en aménageant les statuts. Par exemple en conférant un maximum de pouvoirs à l’usufruitier s’il conserve l’usufruit et qu’il donne la totalité de la nue-propriété à ses enfants héritiers.
La holding concentre la finance et acquière dans le temps de plus en plus de puissance financière. Elle permet alors de diversifier les activités du groupe en investissant dans d’autres secteurs, minimisant ainsi les risques pour le fortune familiale. Elle permet d’optimiser la rentabilité. En outre, la concentration des liquidités en tête lui permet de gérer globalement au travers de stratégies financières avancées comme le recours aux contrats de capitalisation.
Imaginez une boîte à outils moderne dédiée aux CEO et aux investisseurs pour bâtir des projets d’investissements ambitieux. Le SPV est une structure juridique innovante conçue pour isoler certains actifs et les risques financiers. En d'autres termes, c'est une entité à part entière, créée pour un objectif précis, comme investir dans une startup, racheter une entreprise, financer un projet ou encore prendre des participations dans une société.
Le Pacte Dutreil est un dispositif fiscal puissant conçu pour faciliter la transmission des entreprises familiales. Ce mécanisme éprouvé permet préserver leur pérennité, tout en allégeant drastiquement les impôts. En contrepartie, il nécessite un engagement de durée, de conservation des parts et un engagement sur la direction de l'entreprise. Ce pacte offre des avantages fiscaux incroyables qui permettent aux dirigeants d’optimiser la transmission de leur patrimoine.
Vous pouvez cumulez plusieurs avantages fiscaux dans la même manœuvre :
• Abattement de 75 % sur la valeur de l'entreprise transmise, L’assiette taxable baisse ainsi de trous quarts.
• Abattements légaux : 100 000 € par enfant, permettant une transmission avantageuse aux héritiers.
• Réduction de 50 % des droits si le CEO donateur a moins de 70 ans lors de la donation en pleine propriété. Les droits sont divisés par deux.
Pour bénéficier de ces avantages, des engagements doivent être pris par les parties prenantes, sous peine de remise en cause de l’avantage fiscal :
• Un engagement collectif de conservation des titres pendant 2 ans minimum.
• Un engagement individuel de conservation pendant 4 ans supplémentaires, portant la durée totale minimale à 6 ans.
• Holding familiale animatrice : la holding animatrice est éligible au dispositif Dutreil. Sur ce point, assurez-vous du caractère animateur de la holding. Sous peine de perdre tout l’avantage fiscal en cas de remise en cause. En effet le rôle d’animation ne se décrète pas, il se prouve au quotidien par son effectivité. Autrement dit, une seule convention d’animation ou de management fees ne suffit. Des actions réelles régulières doivent prouver l’animation.
• Donation démembrée : Transmission de la nue-propriété des parts, avec cumul des abattements.
• Pacte réputé acquis : Applicabilité en cas de décès soudain, sous certaines conditions.
• Holding Dutreil avec soulte : Optimisation pour la reprise par un seul héritier et versement d’une soulte aux héritiers non-repreneur à titre de compensation.
• Multiplication des pactes : Flexibilité accrue pour les cessions futures. Il peut être intéressant de cumuler les pactes sur des périmètres différents, répondant chacun à des stratégies différentes. Ceci permet de rompre un pacte, sans rompre les autres. Si les conditions d’actionnariat venaient à changer au cours de l’engagement de durée des 6 ans. Cf notre article détaillé sur le sujet.
• Privilégier la donation en pleine propriété avant 70 ans pour maximiser les avantages fiscaux.
• Mettre en place un pacte préventif si la détention est inférieure à 34 % des droits de vote ou inférieure à 17% des droits financiers.
• Utiliser le paiement différé et fractionné des droits (jusqu'à 15 ans).
• Anticiper la transmission même en cas de vente future à un tiers.
Le pacte Dutreil est contraignant, nécessite nombre de formalités et vous engagement une longue durée (en général 6 ans) ; mais la loi de 2019 a assoupli les règles et le rend globalement plus simple et pus accessible. Donc Anticipez et pensez-y si votre entreprise a prix de la valeur dans le temps.
• Abaissement des seuils de détention à 17 % des droits financiers et 34 % des droits de vote.
• Possibilité d'engagement collectif pour une personne seule, rendant le pacte accessible à plus de dirigeants.
• Simplification des formalités administratives et assouplissement des règles pour les holdings Dutreil.
• Anticiper la transmission de l'entreprise.
• Désigner et former un successeur.
• Stabiliser l'actionnariat pendant la période de transition.
• Réduire considérablement les impôts liés à la donation ou succession.
En organisant une transmission en douceur et en préservant les capitaux, le Pacte Dutreil contribue à pérenniser l'entreprise familiale, mais stabilise aussi l’actionnariat de l’entreprise familiale. Ce qui lui donne une seconde jeunesse et prépare votre joyau à son développement futur. Posez une réflexion approfondie lors de la planification du pacte Dutreil : un pacte, plusieurs pactes, sur l’entreprise, sur la holding, quel manager ? Voilà nombre de questions que vous devrez résoudre avant de vous lancer. Une étude personnalisée reste indispensable. La fiscalité n’est pas le seul enjeux. Vous devrez également réfléchir à la direction future de l’entreprise et à sa stratégie de croissance à long terme. Le droit n’est pas suffisant pour vous développer à long terme. Entourez vous d’une véritable équipe complémentaire. Contourner les taxes c’est bien, mais pérenniser et développer le business c’est mieux ! Économiser les impôts n’a de vérité que dans le sens où vos affaires ont de la valeur. Pas de business = pas de taxes. Alors focalisez sur la stratégie de croissance à l’occasion du pacte Dutreil !
Le Démembrement de Propriété reste un instrument puissant dans la trousse à outils des CEO les plus audacieux. Il permet de transmettre progressivement tout en conservant le pouvoir. Autrement dit : transmettre sans se démunir. Or ce sont souvent les objections qu’on entend : « je ne veux pas déjà transmettre, mes enfants ne sont pas prêts » ou « je ne veux pas me démunir ». Ici aucun problème, vous transmettez, mais vous conservez le pouvoir. Et l’art du démembrement est d’autant plus puissant qu’il est appliqué aux sociétés : holdings, entreprises, SCI, etc. Car dans ce cas vous vous pouvez réellement transmettre tout en conservant le pouvoir grâce aux statuts des sociétés que vous pouvez tailler sur-mesure.
Le démembrement de propriété consiste à séparer la pleine propriété d'un bien en deux droits distincts :
• La nue-propriété : Ce droit vous permet de posséder un bien sans pouvoir en jouir. En d'autres termes, le nu-propriétaire est le propriétaire, mais sans les droits d’usage ni de perception des revenus. Il récupère l’usufruit en franchise de droits de succession, au moment du décès de l’usufruitier ou de l’abandon de l’usufruit par ce dernier.
• L'usufruit : À l'inverse, ce droit vous confère la possibilité de jouir du bien, c'est-à-dire de l'utiliser, d'en percevoir les revenus, comme les loyers d'un bien immobilier ou les dividendes d'une action. En général vous conservez l’usufruit des parts sociales.
• Transmission anticipée : Cette stratégie vous permet de donner la nue-propriété de vos biens — qu'il s'agisse d'immobilier, de valeurs mobilières ou de parts d'entreprise — à vos héritiers, tout en conservant l'usufruit de votre vivant. Plus vous donnez tôt, plus vous profitez d’abattements conformément à l’article 669 de CGI Cela signifie que vous pouvez continuer à vivre dans votre maison ou à bénéficier des revenus générés par vos investissements.
Par exemple, si vous avez 49 ans et que vous donnez la nue-propriété à vos enfants. Vous serez taxé sur 40% uniquement. Lors du décès, la pleine propriété se reconstitue en franchise de droits entre les mains des héritiers.
• Flexibilité : Le démembrement de propriété offre une grande souplesse. Vous pouvez sélectionner les biens ou les sociétés concernés, et déterminer les modalités de transmission. C’est-à-dire les pourcentage de donation que vous souhaitez et la fréquence. Les abattements légaux de 100 000 € par enfant et par parent se reconstituent tous les 15 ans. En commençant tôt vous pourrez donne plusieurs fois.
• Avantages fiscaux : Le démembrement permet de réduire considérablement les droits de donation ou de succession. Pourquoi ? Parce que, la valeur de la nue-propriété transmise est calculée en fonction de l'âge de l'usufruitier. Plus vous commencez tôt et plus vous bénéficiez d’abattements forts. Vous engendrez ainsi des économies fiscales robustes.
• Préparation de la succession : En optant pour le démembrement, vous anticipez la transmission de votre patrimoine tout en conservant le contrôle de vos biens et de vos sociétés, durant votre vie. Vous pouvez ainsi planifier et optimiser la transmission tout en contrôlant et en profitant de vos actifs.
• Optimisation fiscale : Cette stratégie vous aide à réduire les coûts liés à la transmission de votre patrimoine, ce qui peut être particulièrement avantageux dans un contexte de fiscalité complexe et toujours plus forte.
• Maintien du lien familial : Le démembrement de propriété vous permet d'impliquer vos héritiers dans la gestion de votre patrimoine. En leur donnant la nue-propriété, vous leur permettez de s'approprier progressivement le patrimoine familial, tout en maîtrisant les tenants et aboutissants par le biais de l'usufruit. Vos héritiers ont ainsi le temps de s'approprier progressivement le contour de vos affaires.
• Transmission de valeurs : En intégrant vos héritiers dans la gestion de vos biens, vous leur transmettez les valeurs importantes pour vous, ainsi que votre vision, telles que la responsabilité financière et la gestion patrimoniale. Chaque donation est l'occasion d'aborder les questions liées au bien ou à la société donnés. Ceci contribue à consolider les liens familiaux et à préparer la prochaine génération aux responsabilités, en douceur.
En résumé, le démembrement de propriété est un outil puissant pour optimiser la transmission de votre patrimoine tout en préservant vos pouvoirs et votre autonomie. Cette approche vous permet de garantir une transmission en douceur, de minimiser les impacts fiscaux et de maintenir un lien fort avec vos héritiers, tout en vous assurant un niveau de sécurité financière élevé, votre carrière durant.
Pour les CEO disposant d'un patrimoine élevé, l'optimisation patrimoniale ne se limite pas à de simples stratégies fiscales. À ce niveau de richesse, il est impératif d'aller au-delà des solutions préconçues. Il s'agit de combiner des dispositifs variés pour créer des synergies qui multiplient la croissance des actifs. L'objectif ultime est d'augmenter à la fois la fortune personnelle et la performance de l'entreprise. La fiscalité doit être allégée dans chaque zone possible pour maximiser la capacité d'investissement. C'est cette approche qui permet de générer une véritable dynamique vertueuse : une "flywheel" patrimoniale qui accélère avec le temps.
Le but ultime consiste à générer la croissance de la fortune et des affaires ; pour cela, il s’agit de limiter la fiscalité partout où cela est possible pour générer des capacités d’investissement toujours plus fortes. C’est à ce prix que vous mettrez en place une dynamique vertueuse : la Fly Wheel de votre patrimoine.
La première étape consiste : la fondation de toute maison patrimoniale concerne les structures sociétaires : d’abord la holding (Cf. paragraphe 1) puis les SCI et de manière générales les sociétés d’exploitation filiales de la holding ou les véhicules d’investissement comme le SPV (Single Purpose Vehicle). Il s’agit de véhicules d’investissement créés pour chaque projet. Les risques sont ainsi limités à chaque projet. En outre ils amènent de la puissance financière, puisqu’ils permettent de lever des fonds avec des investisseurs propres à chaque projet et à emprunter également.
Pour maximiser la valeur de l'entreprise lors de sa transmission et protéger le patrimoine familial, une série d'outils financiers sophistiqués peut être mise en place. Parmi eux, les sociétés civiles de portefeuille (SCP), ainsi que les assurances-vie et contrats de capitalisation, permettent de structurer les actifs de manière flexible tout en optimisant la fiscalité. Ces solutions facilitent la capitalisation et la transmission des actifs financiers à moindre coût fiscal.
En outre, des fonds de placement spécialisés peuvent être utilisés pour diversifier le patrimoine et générer des revenus complémentaires. Par exemple, les fonds structurés sur-mesure, conçus spécifiquement pour répondre aux besoins des CEO à haut potentiel, ou encore les mandats de gestion financière, qui permettent de bénéficier d'une gestion personnalisée avec un gérant dédié.
À ce niveau de patrimoine, il est indispensable de protéger les actifs déjà accumulés. Il ne s’agit pas de remettre tout en cause, à chaque fois que vous investissez. Laissez aux autres, l’effet dominos. Pour cela, vous devez de mettre en place des « enveloppes » dédiées, permettant de structurer le patrimoine et de le barricader contre les créanciers. Chaque situation étant unique, il est indispensable d’adopter une stratégie patrimoniale sur-mesure, qui prenne en compte la complexité des actifs, les objectifs de transmission, ainsi que les contraintes fiscales et juridiques.
Enfin, pour les patrimoines internationaux, des solutions adaptées doivent être envisagées afin de traiter les problématiques liées aux successions transnationales. Vous garantirez ainsi une gestion optimale dans un contexte global où l’état se positionnera au moment de la succession. La succession de Johnny Hallyday en est le meilleur exemple. Des conseils de renom avait pourtant tout mis en place avec des chemins compliqués : France – Luxembourg Suisse – St Barthélémy et même le Libéria. Mais l’administration fiscale attend toujours son dû. Alors un conseil, faites simple. Et gardez en tête que la holding reste un véritable paradis fiscal.
Au-delà de la fiscalité, la protection du patrimoine est également une priorité. Les CEO doivent s'appuyer sur des outils comme les mandats de protection future ou à titre posthume pour garantir la gestion des actifs en cas d'incapacité. Des assurances prévoyance spécifiques permettent de sécuriser le patrimoine familial. La maîtrise de dispositifs tels que la clause séquestre ou l'arrêt Musel est essentielle pour éviter la fiscalisation des indemnités d'assurances. Ces protections concernent aussi les crédits, via des assurances emprunteurs qui couvrent les engagements en cas de sinistre. Ces stratégies offrent une sécurité maximale pour pérenniser le patrimoine familial face aux aléas de la vie.
En fin de compte, chaque CEO à haut patrimoine doit bénéficier d'une optimisation patrimoniale sur-mesure. Cela implique de structurer le patrimoine de façon subtile et stratégique, d'utiliser des outils financiers et juridiques sophistiqués, et de mettre en place des stratégies de protection pour garantir la pérennité et la croissance de leur fortune sur le long terme.
La création d'une fondation familiale offre aux dirigeants d'entreprise une opportunité unique de conjuguer protection patrimoniale, transmission de valeurs et engagement philanthropique, tout en préparant leurs enfants aux responsabilités. Aujourd’hui, il existe des moyens de créer une œuvre philanthropique, dans un cadre fiscal avantageux. Les fonds de dotation constituent une fondation « allégée ». Il est très facile de les mettre en place pour un coût modique. 15 000 € suffisent pour démarrer. En outre, le cadre fiscal est imbattable. Vous pouvez vous faire plaisir pour pas cher !
• Simplicité et Flexibilité : Un fonds de dotation peut être créé en un mois avec seulement 15 000 € de dotation initiale.
• Avantages Fiscaux :
o Réduction d'impôt de 66% pour les particuliers (limite de 20% du revenu imposable)
o Réduction d'impôt de 60% pour les entreprises (limite de 20 000 € ou 0,5‰ du CA)
o Exonération de droits de mutation pour les dons et legs
Autrement dit, si votre société ou votre holding donne de l’argent à votre fonds de dotation, vous bénéficierez d’une réduction d’IS de 66%. Par exemple, 20000 € de dons coûteront à votre société 6 800€.
1. Prolongement de l'Action Entrepreneuriale : La fondation permet d'étendre l'influence de l'entreprise au-delà de son activité commerciale.
2. Renforcement de l'Image de Marque : L'engagement philanthropique améliore la perception de l'entreprise auprès des clients, employés et actionnaires.
3. Éducation et Préparation de la Nouvelle Génération :
o Outil d'apprentissage pour la gestion, la prise de décision et les valeurs familiales
o Préparation progressive aux responsabilités de l'entreprise familiale
4. Cohésion Familiale : Création d'un projet commun autour de valeurs partagées
5. Liberté d'Action : Possibilité de soutenir des causes innovantes ou non conventionnelles
• Définition d'une Stratégie : Identifier les causes alignées avec les valeurs familiales et l'expertise de l'entreprise
• Gouvernance : Établir un conseil d'administration et un comité d'investissement
• Implication Intergénérationnelle : Créer des opportunités pour la participation des jeunes membres de la famille. Et impliquez vos héritiez dans des responsabilités croissantes au fur et à mesure qu’ils avancent dans l’âge.
• Financement Durable : Planifier les contributions annuelles de l'entreprise ou la gestion d'une dotation régulière pour pérenniser l’action de votre fonds de dotation ou fondation.
La fondation familiale représente bien plus qu'un simple outil de gestion patrimoniale. Elle incarne une vision à long terme, permettant de :
1. Défendre des causes qui vous sont chères en lien avec votre activité professionnelle
2. Réduire significativement la charge fiscale, notamment sur les successions
3. Transmettre les valeurs familiales aux générations futures
4. Préparer la relève dans un cadre moins contraignant que l'entreprise
5. Avoir un impact positif sur la société, et les communautés en accord avec les valeurs familiales
Pour les dirigeants d'entreprise, la création d'une fondation familiale représente une opportunité unique de laisser un héritage durable, alliant réussite entrepreneuriale et engagement sociétal. Elle permet de donner du sens à la richesse créée, tout en préparant l'avenir de la famille et de l'entreprise.
La transmission d'une entreprise familiale n'est pas seulement une question de chiffres et d'impôts. C'est un héritage que vous laissez à vos proches et à votre communauté. Prenons l'exemple de Cornelius Vanderbilt, un homme qui a bâti un empire dans le transport maritime et ferroviaire au 19e siècle. À sa mort, il avait accumulé une fortune colossale. c'était l'homme le plus riche des Etats-Unis. Sa fortune valait 12% du PIB américain ! Mais ce qui est révélateur, c'est ce qui s'est passé ensuite.
Malgré son immense succès, la famille Vanderbilt a connu des difficultés après sa mort. Les tensions internes et le manque de planification successorale ont conduit à une dilution rapide de la richesse familiale. En fin de compte, leur empire s'est fragmenté, et ce qui aurait pu être un héritage durable a finalement été réduit à néant. Il a fallu 60 ans seulement pour dilapider un Empire. En dollars constants, 12 % du PIB américain correspond aujourd'hui au PIB de la France.
Alors, quelle empreinte laisserez-vous derrière vous ? Êtes-vous prêt à relever le défi de transmettre non seulement un capital, mais aussi une vision et des valeurs ? En intégrant des stratégies telles que la holding familiale, le Pacte Dutreil et le démembrement de propriété, vous avez l'opportunité de préserver votre héritage. mais surtout mettez des moyens de protection adéquates pour ne pas tout remettre en cause. et dotez-vous d'une gestion financière digne des titans du business.
Ne laissez pas le fruit de vos efforts s'éteindre , comme cela a été le cas pour les Vanderbilt. Engagez-vous dès aujourd'hui. Sécurisez l'avenir de votre entreprise et de votre famille.
Votre héritage mérite d'être non seulement préservé, mais aussi célébré.
Une question ?
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Si vous êtes arrivé jusqu'ici, c’est que vous recherchez des solutions concrètes pour optimiser votre fiscalité, maximiser vos revenus ou encore booster votre holding. Il est temps de passer à l’étape suivante : élaborer des solutions pour optimiser le fruit de votre travail et bâtir une stratégie solide pour libérer tout votre potentiel et atteindre de nouveaux sommets. En clair, transformer la théorie en résultat sonnant et trébuchant. N’en restez pas à la théorie. Passez à l’action !
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